Cette imprint a été mise à jour pour la dernière fois le juillet 28, 2025.

Le propriétaire de ce site web est :

Atelier d'architecture CARRE 7 Société privée à responsabilité limitée
Rue des Loups(L.L) 5 Boîte 1
7100 La Louvière
Belgique
E-mail : cyril.rousseaux@ex.comcarre7.com
Numéro de téléphone : +32 498 42 41 64
ID TVA : BE0430.070.086

Le(s) représentant(s) légal(aux) de Atelier d'architecture CARRE 7 Société privée à responsabilité limitée :

Clora Silvia; Rousseaux Cyril

1. Général

1.1 Nous sommes enregistrés chez Banque-carrefour des entreprises sous le numéro de licence ou d’enregistrement :

0430.070.086

1.2 Le nom de notre autorité de surveillance est :

Ordre des Architectes – Conseil francophone et germanophone www.ordredesarchitectes.be

1.3 Nous présentons des services ou des produits sur notre site web, qui nécessitent une inscription auprès de l’association professionnelle suivante :

Nos architectes sont inscrits à l’Ordre des Architectes – Conseil francophone et germanophone, conformément à la réglementation de la profession en Belgique.

1.4 La profession ou les activités présentées sur ce site nécessitent un certain diplôme, comme indiqué ici :

Architecte, ce diplôme ou ce titre professionnel a été décerné en Belgique.

1.5 Les règles et règlements professionnels suivants s’appliquent à notre organisation :

Le Code de déontologie, La loi sur la profession d’architecte, Et les autres textes légaux applicables.

Vous pouvez accéder à ces règles et règlements ici :
https://www.ordredesarchitectes.be/fr/reglementation

Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage des consommateurs.

2. Information complémentaire

Ce site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (Genève)
Suisse
Site web : https://www.infomaniak.com
Téléphone : +41 22 820 35 44